La structure du CCNR

Malgré son infrastructure assez simple, le CCNR reçoit beaucoup de courrier et examine un grand nombre de plaintes et d'autres questions. Il se compose d'un président national et d'un Bureau national, de deux comités nationaux, de cinq comités régionaux et d'un secrétariat.

Président national

Le Président national parle le français et l'anglais couramment et n'entretient aucun lien avec l'industrie de la radiotélévision au moment de son mandat. Il supervise le Bureau national, aide et guide les conseils régionaux au besoin, dirige le secrétariat et représente le Conseil en prononçant des allocutions, en donnant des entrevues et en se faisant le porte-parole du Conseil auprès d'organismes publics et d'autres groupes et auditoires, au Canada et à l'étranger.

Directeur exécutif et le Secrétariat

Le Directeur exécutif, et sous son direction, le Secrétariat, assure la bonne marche du Conseil, au jour le jour. Le secrétariat, qui est situé à Ottawa, répond aux lettres de plainte et les transmet aux radiotélédiffuseurs visés pour qu'ils y donnent suite. Il s'occupe également de répondre aux demandes de renseignements du public ainsi que de faire paraître les décisions relatives aux plaintes et autres questions dont le Conseil a été saisi et de publier des communiqués de presse à leur sujet. Le secrétariat rédige le rapport annuel, tient des dossiers complets sur les membres du CCNR et assure la liaison avec ces derniers et avec le CRTC, selon les besoins.

Comités nationaux

Il existe deux Comités nationaux, soit un responsable pour la télévision générale et un autre chargé des services spécialisés, qui rendent des décisions relatives à la programmation d’envergure nationale. Une émission sera considérée par un comité national si a) elle est diffusée par un service spécialisé, b) elle est diffusée par un réseau ou à l'échelle nationale, ou c) si des plaintes au sujet de l’émission proviennent d’au moins trois régions. Les comités nationaux englobent chacun cinq représentants du secteur de la télédiffusion et un ont en commun cinq représentants du grand public. Le comités siègent au nombre de sept pour décider des plaintes qui leur sont référés, étant composé de trois décideurs représentant l’industrie de la radiotélédiffusion et trois décideurs représentant le grand public et étant présidé par le Président national.

Comités régionaux

Cinq Comités régionaux (Atlantique, Québec, Ontario, Prairie et Colombie-Britannique) rendent des décisions relatives aux plaintes adressées au CCNR au sujet des radiotélédiffuseurs de leur région respective qui adhèrent au CCNR. Trois des membres de chaque comité régional représentent le grand public et trois autres, les radiotélédiffuseurs. De plus, le président et le vice-président de chaque comité représentent chacun l'un de ces secteurs, en alternance.

Bureau national

Le Bureau national se compose de treize personnes (les présidents et vice-présidents des comités régionaux et des trois vice-présidents des comités nationaux) et du Président national. Ses membres représentent donc, en nombre égal, le secteur de la radiotélévision et le grand public. Le Bureau national se charge de mettre sur pied et de superviser les activités d'information et de sensibilisation incombant au CCNR, d'examiner les plaintes et de recommander à l'ACR les modifications qu'il convient d'apporter aux codes en vigueur à la lumière des plaintes reçues. Il approuve le rapport annuel du Conseil, donne son avis quant à la politique à adopter et examine les progrès accomplis par les comités de décision dans la réalisation des objectifs. Enfin, bien que cela ne se soit encore jamais produit, il pourrait aussi se pencher sur des plaintes revêtant un intérêt particulier dont le Conseil aurait été saisi.