Questions concernant les normes de radiotélévision

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Pourquoi est-il permis de diffuser du contenu offensant?

Premièrement, ce que certains téléspectateurs peuvent considérer offensant ne le sera peut-être pas pour d’autres téléspectateurs. Les gens diffèrent sur le genre de contenu de programmation qui les préoccupe. De plus, le législateur a prévu cette diversité de goûts et a imposé par voie législative, l’obligation, en vertu de la Loi sur la radiodiffusion, pour les radiotélédiffuseurs de fournir une variété de programmation qui saura répondre aux goûts et aux désirs particuliers des divers auditeurs et téléspectateurs qui font partie de la société canadienne. Ce principe se traduit également par les dispositions du Code de déontologie de l’ACR. Ceci étant dit, les Codes administrés par le CCNR exigent que les radiotélédiffuseurs informent, par le biais de mises en garde à l’auditoire, du système de classification des émissions et du principe de la plage des heures tardives, les téléspectateurs du contenu de la programmation susceptible d’être offensante, afin de se montrer sensibles envers les gens qui pourraient vouloir éviter certains types de programmation. Pour en savoir davantage sur ces outils permettant d’informer les téléspectateurs, vous voudriez peut-être lire les questions suivantes de la FAQ : Quand est-il obligatoire de diffuser des mises en garde à l’auditoire?, Qu’est-ce que le système de classification des émissions?, et Qu’est-ce que la plage des heures tardives?

Deuxièmement, le processus suivi par le CCNR se veut un processus réactif et non proactif. Cela signifie que le CCNR ne s’occupe ni d’autoriser à l’avance les émissions qui seront diffusées, ni d’en faire la censure. On ne lui a confié ni le mandat, ni les ressources, pour le faire. Qui plus est, la majorité des Canadiens jugerait probablement que ce genre de préaotorisation est offensante, puisqu’elle lui paraîtrait être une forme de censure. Quoi qu’il en soit, on s’attend que les radiotélédiffuseurs choisissent leur programmation en conformité avec les normes en place. Le CCNR peut être appelé à vérifier si un radiotélédiffuseur a respecté ces normes, que si une plainte est déposée au sujet d’une émission qui a offensé un auditeur ou un téléspectateur. Pour lire des renseignements qui se rapportent au processus du CCNR reposant sur les plaintes, consulter également la question suivante de la FAQ : Puis-je me plaindre au sujet d’une émission à venir?

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Quelles sont les limites imposées à la violence à la télévision ou à la radio?

Il est interdit aux radiotélédiffuseurs de diffuser des émissions qui « renferment des scènes de violence gratuite » ou qui « endossent, encouragent ou glorifient la violence ». Cette interdiction s’applique tant au contenu télédiffusé que radiodiffusé. Pour en savoir davantage sur ces interdictions et les critères utilisés pour établir ce qui constitue ce genre de programmation, consulter l’article 1 du Code de l’ACR concernant la violence (qui se rapporte à la télédiffusion) et la section de commentaires qui se rapporte à l’article 9 du Code de déontologie de l’ACR (qui traite de la radiodiffusion).

Le Code concernant la violence prévoit la « plage des heures tardives » qui débute à 21 h. Les émissions destinées exclusivement « à un auditoire adulte » ne doivent pas être diffusées avant le début de la plage des heures tardives et doivent également s’accompagner de mises en garde à l’auditoire. Le détail des critères utilisés pour établir ce qui constitue des émissions « destinées à un auditoire adulte » se trouve dans la section de commentaires qui se rapporte à l’article 3 du Code concernant la violence. Consulter également les questions suivantes de la FAQ qui s’y rapportent : Qu’est-ce que la plage des heures tardives? et Quand est-il obligatoire de diffuser des mises en garde à l’auditoire?

Les émissions qui ne sont pas exclusivement « destinées à un auditoire adulte », mais qui « ne conviennent pas aux jeunes téléspectateurs », peuvent être diffusées avant 21 h à condition d’être accompagnées de mises en garde à l’auditoire. Consulter la section de commentaires qui se rapporte à l’article 5 du Code concernant la violence et la question suivante de la FAQ qui s’y rapporte : Quand est-il obligatoire de diffuser des mises en garde à l’auditoire?

Le Code concernant la violence prévoit également un autre outil pour renseigner les auditoires, notamment le système de classification des émissions. Ce système s’applique de rigueur à toutes les émissions dramatiques et émissions pour enfants. Certaines catégories de programmation, comme les actualités et les sports, sont dispensées de cette obligation. La classification d’une émission doit paraître à l’écran en forme d’icône et être également invisiblement incorporée à l’émission même pour les fins de la technologie de la puce antiviolence. Pour en savoir davantage sur le système de classification, consulter l’article 4 du Code concernant la violence et la question suivante de la FAQ : Qu’est-ce que le système de classification des émissions?

De plus, le Code concernant la violence établit des règles spéciales concernant, entre autres, les émissions pour enfants, la violence faite à des groupes en particulier et la violence dans les émissions sportives. Le texte intégral de chaque disposition du Code concernant la violence, ainsi qu’une section de commentaires sur chaque disposition sont affichés sur ce site. Les sections de commentaires renferment des notes sur l’interprétation des dispositions qui est fondée sur des décisions rendues par le CCNR.

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Quelles sont les limites imposées au contenu à caractère sexuel à la télévision et à la radio?

Les articles 9 et 10 du Code de déontologie de l’ACR traitent du contenu sexuellement explicite qui est diffusé à la radio et à la télévision respectivement. Les radiodiffuseurs sont tenus de s’assurer que les émissions diffusées à l’antenne de leurs stations ne renferment pas du
« contenu indûment sexuellement explicite ». On établira ce qui constitue du « contenu indûment sexuellement explicite » selon les critères énoncés dans le Code, tel qu’interprétés par le CCNR. Consulter l’article 9 du Code de déontologie de l’ACR et les commentaires qui l’accompagnent.

Les émissions de télévision qui renferment du « contenu sexuellement explicite à l’intention des auditoires adultes » ne doivent pas être diffusées avant le début de la plage des heures tardives, soit 21 h. Elles doivent également s’accompagner de mises en garde à l’auditoire. Les émissions qui renferment du contenu à caractère sexuel qui n’est pas exclusivement « à l’intention des auditoires adultes » peuvent être diffusées avant le début de la plage des heures tardives à condition d’être accompagnées de mises en garde à l’auditoire si elles renferment « des sujets délicats ou […] des scènes de nudité […] ou d’autre contenu susceptible d’offenser les téléspectateurs » qui ne conviennent pas aux enfants. Consulter l’article 10 et l’article 11 du Code de déontologie de l’ACR et les commentaires qui les accompagnent.

Le Code concernant la violence prévoit également un autre outil pour renseigner les auditoires, notamment le système de classification des émissions. Ce système s’applique de rigueur à toutes les émissions dramatiques et émissions pour enfants. Certaines catégories de programmation, comme les actualités et les sports, sont dispensées de cette obligation. La classification d’une émission doit paraître à l’écran en forme d’icône et être également invisiblement incorporée à l’émission même pour les fins de la technologie de la puce antiviolence. Pour en savoir davantage sur le système de classification, consulter l’article 4 du Code concernant la violence et la question suivante de la FAQ : Qu’est-ce que le système de classification des émissions?

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Quelles sont les limites imposées au langage grossier à la télévision ou à la radio?

Les articles 9 et 10 du Code de déontologie de l’ACR traitent du langage grossier et injurieux à la radio et à la télévision respectivement. Les radiodiffuseurs sont tenus de s’assurer que les émissions diffusées à l’antenne de leurs stations ne renferment pas du langage indûment grossier ou injurieux. On établira ce qui constitue du langage indûment grossier ou injurieux selon les critères énoncés dans le Code, tel qu’interprétés par le CCNR. Consulter l’article 9 du Code de déontologie de l’ACR et les commentaires qui l’accompagnent.

Les émissions de télévision qui renferment du « langage grossier ou injurieux à l’intention des auditoires adultes » ne doivent pas être diffusées avant le début de la plage des heures tardives, soit 21 h, et même là, elles doivent s’accompagner de mises en garde à l’auditoire. Les émissions qui ne sont pas « à l’intention des auditoires adultes » peuvent être diffusées avant le début de la plage des heures tardives. Elles doivent toutefois s’accompagner de mises en garde à l’auditoire si elles renferment « des sujets délicats ou […] du langage grossier ou injurieux […] ou d’autre contenu susceptible d’offenser les téléspectateurs » qui ne conviennent pas aux enfants. Consulter l’article 10 et l’article 11 du Code de déontologie de l’ACR et les commentaires qui les accompagnent.

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Y a-t-il des règles particulières en ce qui concerne les émissions pour enfants?

Les émissions destinées aux enfants, qui selon la définition sont ceux ayant moins de douze ans, sont tenues de respecter des normes très élevées en vertu des codes administrés par le CCNR. En général, les émissions pour enfants doivent être de haute qualité et refléter « les normes de moralité et d’éthique de la société contemporaine
canadienne ». Elles doivent également renfermer très peu de contenu à caractère violent et n’utiliser la violence que si celle-ci est essentielle au déroulement de l’intrigue ou à l’évolution des personnages. Les émissions destinées aux enfants doivent aborder avec prudence les thèmes
« susceptibles d’ébranler leur sentiment de sécurité » ainsi que les thèmes « susceptibles d’inciter les enfants à faire eux-mêmes ce qu’ils voient à la télévision ». D’autres dispositions stipulent que ces émissions ne doivent pas renfermer de scènes de violence réalistes, qui donnent l’impression que la violence est le moyen par excellence ou le seul moyen de régler les conflits, ou qui minimisent ou dissimulent les conséquences des actes de violence. Pour en savoir davantage et pour consulter la liste intégrale des dispositions régissant les émissions pour enfants, consulter l’article 2 du Code concernant la violence et l’article 4 du Code de déontologie de l’ACR et les sections de commentaires qui s’y rapportent.

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Quand est-il obligatoire de diffuser des mises en garde à l’auditoire?

L’affichage, à l’écran, de mises en garde à l’auditoire est un des moyens servant à renseigner les téléspectateurs sur divers aspects du contenu de l’émission qui est sur le point de passer ou qui est déjà en voie de diffusion. Leur fonction consiste à fournir aux consommateurs les renseignements dont ils ont besoin pour les aider à faire un choix averti, surtout lorsque les émissions traitent d’un sujet pour adultes ou renferment des scènes de violence ou de nudité, du contenu sexuellement explicite, du langage grossier ou injurieux ou d’autre contenu susceptible d’offenser les téléspectateurs. Consulter l’article 5 du Code de l’ACR concernant la violence et l’article 11 du Code de déontologie de l’ACR et les sections de commentaires qui s’y rapportent, ainsi que les parties de la FAQ se rapportant à la violence, au contenu à caractère sexuel et au langage grossier ou injurieux.

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Qu’est-ce que la plage des heures tardives?

La plage des heures tardives désigne le début de la période d’écoute de fin de soirée, qui est comprise entre 21 h et 6 h. Les émissions télévisées qui renferment du contenu exclusivement « à l’intention des auditoires adultes » ne doivent pas être diffusées avant le début de la plage des heures tardives. Bien qu’elle ait été créée à l’origine pour les fins du Code concernant la violence (cf. l’article 3 du Code concernant la violence), les radiotélédiffuseurs se servent de la plage des heures tardives depuis son introduction comme ligne de démarcation générale pour tous les genres de contenu destiné aux adultes. Cette fonction élargie est maintenant codifiée dans l’article 10 du Code de déontologie de l’ACR, lequel exige que les émissions renfermant du contenu sexuellement explicite ou du langage grossier ou injurieux soient diffusées après le début de la plage des heures tardives.

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Quel système de classification s’applique à la télévision au Canada?

Pour en savoir davantage sur les systèmes de classification des émissions de télévision au Canada, consulter la section intitulée « Puce antiviolence Canada » de notre site Web.

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Les radiotélédiffuseurs respectent-ils tous les mêmes règles?

Tous les radiotélédiffuseurs canadiens qui sont autorisés par le Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes (CRTC) sont assujettis aux mêmes règlements concernant le contenu, comme la mise à l’horaire, les mises en garde à l’auditoire et la classification des émissions. Les radiotélédiffuseurs privés qui sont membres du CCNR ont tous convenu d’être assujettis aux codes et aux autres normes administrés par le CCNR. Par contre, les radiotélédiffuseurs étrangers, dont la programmation est diffusée par câblodistribution ou par satellite, ne sont pas assujettis à des règlements canadiens concernant le contenu, que ceux-ci soit légiférés ou codifiés.

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On a annulé mon émission préférée. Le CCNR peut-il faire quelque chose?

Le choix des émissions revient entièrement à la discrétion du radiotélédiffuseur à condition que le contenu n’enfreigne pas l’une quelconque des dispositions des codes. Par conséquent, le CCNR ne peut pas s’occuper de plaintes au sujet de l’annulation d’une émission quelconque. Vous voudriez peut-être communiquer directement avec la station pour exprimer votre point de vue au radiotélédiffuseur. Le site du CCNR affiche un lien direct au site Web individuel de ses membres là où ce lien est disponible.

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Le CCNR peut-il être saisi de plaintes concernant du contenu sur Internet?

Seule la « radiotélédiffusion » est du ressort du CCNR. Le CCNR traitera les plaintes concernant la programmation des stations qui est diffusée sans modification sur Internet. Toutefois, le CCNR ne se penche pas sur d’autres questions concernant le contenu sur Internet, comme les sites Web, les babillards électroniques et ainsi de suite. Il ne se charge pas non plus de réglementer le contenu sur Internet. Bien qu’il n’y ait actuellement aucun organisme au Canada mis sur pied pour traiter ce genre de plaintes, vous voudriez peut-être lire la stratégie adoptée par le gouvernement du Canada pour faire face aux questions du genre, qui est publiée dans le livret intitulé Le contenu illégal et offensant diffusé dans Internet – Stratégie canadienne pour l’utilisation sécuritaire, prudente et responsable d’Internet. Il pourrait également vous être utile de communiquer avec l’Association canadienne des fournisseurs Internet (ACFI).

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Le CCNR peut-il trancher des plaintes au sujet de messages publicitaires?

Le CCNR PEUT trancher certains types de plaintes au sujet de la publicité à la radio et à la télévision, notamment celles portant sur le moment de la journée auquel le contenu a été diffusé.

Le CCNR NE PEUT PAS trancher des plaintes portant sur des fausses déclarations, du contenu à caractère discriminatoire, la présentation de comportements dangereux, etc. dans les messages publicitaires. Les normes canadiennes de la publicité (NCP) est l’organisme qui se charge de ce genre de plaintes. NCP est l’organisme d’autoréglementation mis sur pied pour administrer les codes élaborés par le secteur de la publicité et trancher les plaintes au sujet de la publicité.

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Le CCNR peut-il trancher des plaintes au sujet des journaux, des magazines ou d’autres médias imprimés?

Non. Le CCNR ne peut pas trancher des plaintes sur le contenu de la presse écrite dans toutes ses formes. Ces plaintes doivent être signalées au conseil de presse provincial afféren.

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Le CCNR peut-il trancher des plaintes au sujet de TOUTE question liée à la radiodiffusion?

Non. En général, le CCNR ne peut se pencher que sur les plaintes concernant le contenu qui a en fait été diffusé sur les ondes. Il doit être en mesure d’examiner la question en vertu d’une ou de plusieurs dispositions des codes qu’il administre.

Le CCNR NE PEUT PAS trancher des plaintes sur la décision prise par un radiodiffuseur de présenter, d’annuler, de reprendre ou de remplacer une émission en particulier, et sur d’autres questions se rapportant au choix des émissions. Le choix des émissions est à l’entière discrétion du radiodiffuseur, à condition que le contenu n’enfreigne aucune disposition des codes.

Le CCNR NE PEUT PAS trancher des plaintes sur l’octroi d’une licence à une station de radio ou de télévision, les règlements sur le contenu canadien, le sous-titrage codé et d’autres questions semblables. Ces plaintes doivent être signalées au Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes, lequel est l’organisme gouvernemental qui se charge de surveiller le système de radiodiffusion canadien.

Le CCNR NE PEUT PAS trancher des plaintes sur les services de câblodistribution et de distribution par satellite (p. ex. le choix de blocs de canaux, la mauvaise réception des canaux, les erreurs de facturation). Les plaintes concernant les services de télévision par câble et satellite doivent être signalées au service à la clientèle du fournisseur du service. Le CRTC peut trancher des plaintes sur certains aspects des services de télévision pas câble et par satellite; prière de consulter le site Web du CRTC.

Le CCNR NE PEUT PAS trancher des plaintes sur des questions se rapportant aux services de téléphonie ou d’autres moyens de télécommunication, comme le téléphone, le télémarketing ou l’interférence causée aux signaux de téléphone. Certaines plaintes concernant la télécommunication peuvent être réglées par le Commissaire aux plaintes relatives aux services de télécommunication et d’autres par le CRTC. Prière de consulter le site Web de chacun de ces organismes pour en savoir davantage.

Le CCNR NE PEUT PAS trancher des plaintes sur l’intensité sonore des messages publicitaires ou des émissions. Ces plaintes doivent également être signalées au CRTC.

Le CCNR peut se pencher sur seulement certains types de plainte concernant la publicité. Prière de consulter la FAQ sur la publicité pour de plus amples explications.

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